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1 - Juridique
1a - Dénomination, Siège Social et Statuts
L'association dont le siège social est sis au 1, rue Montbauron 78000
Versailles, est dénommée "Académie Royale de Billard" ou "ARBV". Les statuts
ont été déposés le 16 octobre 1991 auprès de la Préfecture des Yvelines et
sont enregistrés sous le n° 10384.
1b - Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour but de définir les règles de
fonctionnement de l'association, et principalement celle des installations
sportives situées à l'adresse du siège social. Son contenu est défini
exclusivement par le Bureau de l'ARBV.
2 - Adhésion et radiation
2.a - Conditions d'adhésion
Toute personne désirant adhérer à l'ARBV devra impérativement
remplir une fiche d'inscription, fournir 2 photos d'identité récentes, un
certificat médical de non contre-indication à la pratique du billard, et
verser le montant total de la cotisation au tarif en vigueur pour la saison
en cours au jour de l'adhésion. Le Bureau de l'ARBV dispose d'un délai d'un
mois pour refuser toute adhésion. Passé ce délai, et sans notification d'un
refus, l'adhésion est acceptée.
Les mineurs de moins de 18 ans devront impérativement fournir une
autorisation parentale . Aucune adhésion ne sera acceptée avant l'âge de 11
ans révolus au jour de l'inscription, sauf avis favorable du Bureau de l'ARBV.
2.b - Cotisation et
forfaits
Les montants de la cotisation
sont fixés une fois l'an, par vote de l'assemblée générale ordinaire, sur
proposition du bureau et en fonction du budget prévisionnel de la nouvelle
saison. Ils sont révisables une fois par saison et sont affichés dans la
salle.
2.c - Obligation des
membres
Tout membre de l'ARBV doit respecter le présent règlement intérieur.
Tout manquement pourra entraîner la radiation sur décision du bureau de l'ARBV
qui devra obligatoirement entendre la personne incriminée.
3 - Fonctionnement
3.a - Composition du Comité Directeur et du Bureau
Le Comité Directeur et le Bureau fonctionnent suivant les règles
établies par les Statuts de l'ARBV.
3.b - Saison sportive
La saison sportive couvre la période allant du 1er septembre au 31 août. La
gestion complète de l'ARBV est par conséquent calquée sur ces dates.
3.c - Assemblée générale
ordinaire
L'ARBV tient son assemblée générale ordinaire une fois l'an, en début de
saison sportive. Sa tenue suit les règles établies par ses statuts
3.d - Horaires d'ouverture
Lundi : 14h - 19h30
Mardi : 14h - 19h30
Mercredi : 14h - 23h
Jeudi : 14h - 19h30
Vendredi : 14h - 23h
Samedi : 14h - 19h30
Dimanche : 14 h - 19h00
3.e - Accès aux billards
L'accès aux billard est réservé exclusivement aux membres de l'ARBV
à jour de leur cotisation.
Les joueurs licenciés dans un autre club extérieur devront acquitter un
tarif horaire de 3€ l'heure et ne seront en aucun cas prioritaires.
3.f - Responsable ouverture
fermeture
La salle de billard est toujours ouverte et fermée sous la responsabilité
d'une personne désignée. Ce responsable est chargé de répondre au
téléphone,renseigner toute personne sur la marche de l'ARBV et les
conditions d'adhésion. A l'ouverture, Il sort une caisse et ouvre une
feuille de recette, range la caisse avec sa feuille de recette à la
fermeture.
Il est chargé de faire respecter le présent règlement. Un tableau des
permanences est tenu et affiché. Tout membre du club, détenteur d'un jeu de
clés de la salle doit participer aux tours de permanences.
3.g - Fonctionnement du bar
Le bar est exclusivement réservé aux membres du club. Il fonctionne en libre
service, selon les modalités affichées.
3.h - Règles de fonctionnement , conduite à tenir
* Nettoyer le billard et les billes après chaque partie
* Ranger le matériel
* Ramener les verres et les laver
* Jeter les canettes
* Respecter la concentration des joueurs
* Laisser en priorité les 3m10 aux joueurs classes
* Participer à la vie de l'association
* En cas d'affluence, les parties sont limitées à 1h 30
* Il est interdit de fumer
* Les jeux d'argent sont formellement interdits
4 - Organisation des compétitions
4.a - Participation
Tout membre de l'association doit participer au bon déroulement des
compétitions organisées dans les locaux de l'association, en assurant les
fonctions d'arbitres ou marqueur.
Tout membre participant aux compétitions individuelles ou par équipe, doit
assurer au moins une fois l'an le rôle de directeur de jeu d'une compétition
ayant lieu dans les locaux de l'association.
4.b - Prise en charge des
frais occasionnés par la compétition
Pour les compétitions par équipe, les frais de déplacement sont
intégralement remboursés :
* au conducteur, base 0,23€/km. (1 seul véhicule par équipe)
* S'il y a lieu et sur justificatif les repas seront remboursés, taux
maximum de 20€, l'hôtel taux maximum 38,11€.
Pour les compétitions individuelles officielles et sur justificatif, au même
taux maximum.( sous réserve de remplir les conditions du paragraphe 4.a ) :
* Finale départementale sur une journée: 1 repas (20€ max).
* Finale ligue : pas de remboursement (prise en charge par la ligue).
* Finale de France : remboursement à charge du club sur fiche FFB.
* Tournois officiels LBIF ou FFB : paiement des frais d'engagement, 1
repas/Jour au maximum(20€ max).
NB : Les tarifs de référence indiqués ci-dessus sont ceux en vigueur à la
date de rédaction du Règlement Intérieur.
Ils pourront être révisés selon l'évolution économique, par le Comité
Directeur, sans nécessiter l'approbation de l'Assemblée Générale.
Le présent Règlement Intérieur a été approuvé par l'Assemblée Générale
Ordinaire du 08 septembre 2001.
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